Politique de gestion des cookies

Version du 9 décembre 2021 

Lors de la consultation ou de l’utilisation du site https://www.troisvs.fr  (Ci-après le « Site Internet ») et/ou de ses applications Connect’App, Sepa’Pay ou Form’App (ci-après les « Applications »), des informations relatives à la navigation du terminal de l’Utilisateur (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies ». 

Le présent document a pour objet d’informer les conditions dans lesquelles la Société SAS TroisVS (Ci-après la Société 3VS), Société par actions simplifiée, immatriculée au RCS Périgueux n° 912994480, dont le siège social est situé au 13 route de Puyconteau, 24750 TRELISSAC, France, s’engage à effectuer les opérations de traitement sur les cookies collectés par l’intermédiaire du Site Internet et des Applications, en qualité de responsable des traitements. Il sera précisé également que l’Utilisateur peut à tout moment décider de désactiver les cookies dans les conditions décrites ci-après.

Définition des cookies

Le terme de « cookies » est à interpréter au sens large et couvre l’ensemble des traceurs déposés et/ou lus, par exemple, lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile. 

Les termes de « cookie » ou « traceur » recouvrent par exemple : 

• les cookies HTTP, 
• les cookies « flash », 
• le résultat du calcul d’une empreinte unique du terminal dans le cas du « fingerprinting » (calcul d’un identifiant unique du terminal basé sur des éléments de sa configuration à des fins de traçage), 
• les pixels invisibles ou « web bugs », 
• tout autre identifiant généré par un logiciel ou un système d’exploitation (numéro de série, adresse MAC, identifiant unique de terminal (IDFV), ou tout ensemble de données qui servent à calculer une empreinte unique du terminal (par exemple via une méthode de « fingerprinting »). 

En général, un cookie est un petit fichier texte sauvegardé et/ou déposé sur le terminal de l’utilisateur (ordinateur, smartphone, tablette numérique…) lorsque ce dernier visite un site web. Ce fichier texte enregistre des informations qui peuvent être lues par un site web lorsque l’utilisateur le visite de nouveau plus tard. Par commodité, le terme de « cookie », qui recouvre l’ensemble de ces traceurs, sera utilisé. Certains de ces cookies sont nécessaires pour accéder à certaines fonctionnalités d’un site. D’autres cookies sont d’utilité pratique pour le visiteur : ils sauvegardent de manière sécurisée son nom d’utilisateur et mot de passe par exemple. 

Quelles sont les cookies utilisés par le Site Internet et par l’Application, pour quelles durées et pour quelles finalités ?

Dans le cadre de l’exploitation du Site Internet et des Applications, la société 3VS a mis en place les cookies indiqués ci-après.

Cookies nécessaires à l’utilisation des Applications et/ou du Site Internet (non soumis à consentement)

Ces cookies permettent à la société 3VS de délivrer des services adaptés à la navigation de l’Utilisateur. Ces Cookies permettent d’améliorer l’expérience Utilisateur. 

NOM DU COOKIE	FINALITES	DUREE DE CONSERVATION
.AspNet.Consent	Permet de se souvenir du consentement de l’utilisateur lors de sa première connexion.	12 mois / 1 an
.AspNetCore.Mvc.CookieTempDataProvider	Passage de données temporaire notamment lors des redirections	Lorsque vous quittez la session de navigation.
.ARRAffinity    .ARRAffinitySameSite	Permet à Azure de retrouver l’instance auquel le client est connecté	Lorsque vous quittez la session de navigation.
.AspNetCore.Antiforgery.XXX	Permet d’assurer la sécurité de la connexion en évitant les attaques de types : Cross-site request forgery.	Lorsque vous quittez la session de navigation.
.AspNetCore.Cookies    .AspNetCore.CookiesC1    .AspNetCore.CookiesC2    .AspNetCore.Correlation.OpenIdConnect.XXX   .AspNetCore.OpenIdConnect.Nonce.	Permet de gérer l’Authentification en utilisant la plateforme Microsoft-Identity et le protocol Open Id Connect	Lorsque vous quittez la session de navigation.
.AspNetCore.Culture	Permet de se souvenir de vos préférences de langue	24 heures

Cookies des Applications et/ou du Site Internet (soumis à consentement)

Ces cookies peuvent permettre notamment à la société 3VS d’obtenir des informations quant à la fréquentation du Site Internet et de l’Application et d’analyser les données reliées au trafic. Ces statistiques de fréquentation permettent ou peuvent permettre notamment de détecter des problèmes de navigation et ainsi d’optimiser la navigation et l’expérience de lecture de l’utilisateur. 

Aucun cookie de ce type n’est utilisé sur le site. 

En l’occurrence, chacun des partenaires/éditeurs de cookies est amené à fixer ses propres conditions de durée de conservation en matière de cookies. Chaque Utilisateur devra dès lors se rendre sur la page de chacun desdits éditeurs afin d’avoir plus d’information s’agissant des durées de conservation. 

Modalités d’acceptation, de refus ou de suppression des cookies

Modalités d’acceptation, de refus et/ou de paramétrage spécifique

Le dépôt de cookies est subordonné, sauf pour ce qui concerne les cookies fonctionnels (cf paragraphe précédent, 1er sous-paragraphe), au consentement expresse et préalable de l’Utilisateur. L’Utilisateur peut l’exprimer et le modifier à tout moment, à travers les choix qui lui sont offerts directement au sein de l’Application et/ou sur le Site Internet. 

L’utilisateur est informé qu’il peut revenir sur ces choix à tout moment via l’onglet « Cookies ». 

Le dépôt et la lecture de Cookies nécessitant le consentement ne seront pas effectués : 

• Si l’Utilisateur se rend sur le Site (page d’accueil ou directement sur une autre page du Site) et ne poursuit pas sa navigation ; 
• Ou si l’Utilisateur clique sur le lien présent dans le bandeau lui permettant de paramétrer les Cookies et, le cas échéant, refuse le dépôt desdits Cookies. 

En revanche, l’Utilisateur est informé que lorsqu’il a consenti et/ou a refusé le dépôt de Cookies et afin de ne pas perturber sa navigation, son consentement et/ou son refus sera conservé pendant une période de 6 mois. 

Modalités de refus et/ou de suppression des cookies via son navigateur

L’Utilisateur peut à tout moment refuser le dépôt de cookies en configurant son navigateur. Il sera précisé que le fait de désinstaller un cookie et/ou de s’opposer à son installation peut modifier l’expérience de navigation de l’Utilisateur et/ou empêcher l’octroi de certains services de l’Application et/ou du Site Internet. 

Pour la gestion des cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Les instructions en matière de gestion des cookies sur les navigateurs les plus couramment utilisés sont les suivantes : 

Pour Windows Internet Explorer®  : 1. Ouvrez le menu Outils, puis Options Internet. 2. Cliquez sur l’onglet Confidentialité, puis sous Paramètres, 3. Déplacez le curseur vers le haut pour bloquer tous les cookies ou vers le bas pour autoriser tous les cookies, 4. Pour terminer, cliquez sur OK. 
https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies 

Pour Google Chrome : 1. Cliquez sur le menu de Google Chrome 2. Sélectionnez Paramètres. 3. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. 4. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur le bouton Paramètres de contenu. 5. Dans la section « Cookies », sélectionnez « Bloquer tous les cookies » 
https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr 

Pour Mozilla Firefox : 1. Dans le menu « Outils » sélectionnez Options. 2. Sélectionnez le panneau Vie privée. 3. Dans « Règles de conservation » : à utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. 4. Décochez la case « Accepter les cookies pour désactiver les cookies » 5. Cliquez sur OK pour fermer la fenêtre « Options 
https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies 

Pour Apple Safari : 1. Ouvrez le menu en haut à droite 2. Sélectionnez Préférences puis Confidentialité 3. A côté de « Bloquer les cookies », cochez « Toujours » 4. Si vous souhaitez connaitre l’ensemble des cookies sauvegardés sur votre ordinateur, cliquez sur « Détails » 5. Refermez la fenêtre. 
http://support.apple.com/kb/HT1677?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR 

Pour Opéra :  

1. Cliquez sur Préférences 
2. Ensuite, cliquez sur Avancé 
3. Puis sélectionner Cookies 
4. Plusieurs choix s’offrent à vous : 
5. Accepter les cookies : Tous les cookies sont acceptés (par défaut) 
6. Accepter seulement ceux du site visité : les cookies de tierces parties, d’un domaine extérieur à celui que je visite, sont refusé 
7. Ne jamais accepter les cookies : Tous les cookies sont refusés 

La CNIL propose également un guide permettant de maitriser les cookies, accessible à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser 

Mise à jour de la politique de cookies

La présente politique de gestion des cookies pourra être régulièrement mise à jour en fonction de l’évolution de la législation et/ou de l’évolution de l’Application et/ou du Site Internet. 

Dans ce cas, un nouveau consentement sera sollicité. Dans le cadre d’une mise à jour, la mention « mise à jour le » sera notifiée en tête de la Politique de gestion des cookies. 

La version révisée demeurera la seule et unique version recevable.